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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX
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BELMONT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELMONT
ETS DU PELOUX S.A

Numéro de dépôt :
96612544
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BELMONT

Déposée le 21 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELMONT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS DU PELOUX domicilié(e) Quartier les Barrades - B.P 11, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 622 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jérôme SEGUIN Ets DU PELOUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS DU PELOUX a également déposé les autres marques suivantes : UV UGNI VIOGNIER du peloux , CAVE PONT DE CRILLON , Accents du Rhône , CAVE DE SERRES CAVE VINICOLE DE SERRES. , CAVE DES BOSQUETS , MC Merlot CARIGNAN du Peloux , PISTILOU , LE PONT D'AVIGNON , GC Grenache Cinsault du Peloux , Vignobles du Peloux


ETS DU PELOUX S.A - Quartier les Barrades - B.P 11, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 572622017


Monsieur Jérôme SEGUIN Ets DU PELOUX - France


Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364501 - Publication au BOPI 2003-01-28

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Vins d'appellations d'origine contrôlée